Ma loi sur la gratuité des soins de la maternité

Ma loi sur la gratuité des soins de la maternité – Grace MBONGI UMEK

Depuis plusieurs années, le taux de mortalité maternelle et infantile en République démocratique du Congo est classé parmi les plus élevés au monde. Et ce, malgré les efforts fournis par l’État congolais. Après examen des causes liées à ce drame, Grace Mbongi Umek remarque que de nombreuses victimes sont des femmes enceintes qui n’ont pas […]

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Droit public économique congolais

Droit public économique congolais – Paulin IBANDA KABAKA

Ce livre relatif au droit public économique congolais porte sur l’intervention de l’État dans l’économie. Au-delà du Congo, ce livre contient des connaissances universelles susceptibles d’être transposées à tous les pays. À cet effet, il porte sur les fondements de l’action économique de l’État, les moyens mis en œuvre par l’État, la planification économique, l’aménagement […]

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Le contentieux électoral et le juge constitutionnel

Le contentieux électoral et le juge constitutionnel – Bushiri Omari

L’organisation et le fonctionnement de la justice constitutionnelle et le traitement des contentieux des élections présidentielles et législatives constituent le coeur de cet important ouvrage. Les élections demeurent à ce jour un enjeu majeur de tous les États qui aspirent à la démocratie ou se disent démocratiques. Les élections présidentielles et législatives mobilisent ou attirent […]

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Les exonérations fiscales des investissements en RDC

Les exonérations fiscales des investissements en RDC – Boniface KABANDA MATANDA

La concurrence fiscale comme mesure incitative ou attractive des investissements directs étrangers s’est révélée à tous égards inefficace. Déjà, sous l’Association Internationale du Congo et, quelques années plus tard, sous l’Acte Général de Berlin, cette politique de défiscalisation n’avait pas donné de fruits escomptés, ce qui, de plain-pied, conduisit à l’Acte Général de Bruxelles de […]

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Le droit minier congolais à l'epreuve des droits foncier et forestier

Le droit minier congolais à l’epreuve des droits foncier et forestier – Adolphe Bambi Kabashi

Contrairement aux idées reçues l’exploitation des ressources minières ne s’effectue pas seulement dans les mines. Elle s’exerce tout aussi bien à la surface de la terre. Dès lors se pose la question des droits. Quel est celui – entre le droit foncier, forestier et minier – qui a prééminence dans un unique espace ? Tout […]

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Droit et gouvernance traditionnelle au Congo

Droit et gouvernance traditionnelle au Congo – Ulrich Kévin Kianguebeni

Le Congo est un pays de droit mixte en raison de la juxtaposition des normes juridiques. En effet, en raison des liens avec la colonisation, le Congo a reproduit, à l’indépendance en 1960, le modèle français de gouvernance, au détriment de la gouvernance traditionnelle qualifiée de primitive ou de néfaste. Cette politique a entraîné la […]

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Les Etats-Unis du bassin du Congo

Les Etats-Unis du Bassin du Congo – Didier MUMENGI

La reconstruction de l’Afrique centrale dévastée, ruinée, plaide pour un changement de regard tant sur ce qui fait la richesse d’une région que sur ce qui devrait dorénavant faire valeur pour l’Afrique centrale. Que faire de ce patrimoine forestier d’environ 230 millions d’hectares, soit près de 91 % des forêts denses humidesd’Afrique, formant le second […]

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Le droit à l'éducation en RDC

Le droit à l’éducation en RDC – Jean-Claude MIRINDI

Dans cet ouvrage, l’auteur analyse le droit à l’éducation en RDC à la lumière des instruments juridiques nationaux et internationaux dans un contexte où plus deux décennies après la démission du pouvoir organisateur dans la prise en charge effective de l’enseignement, les parents essoufflés allouent ce qu’ils appellent « prime »  aux enseignants pour contribuer à l’instruction […]

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Le droit et la fiscalité miniers de la République Démocratique du Congo

Le droit et la fiscalité miniers de la République Démocratique du Congo – Jivet NDELA KUBOKOSO

La législation minière de la RDC émane de la loi n° 18/001 du 9 mars 2018, qui a révisé et modifié la loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002, portant CODE MINIER. Cette loi de 2002 avait pour objectif d’attirer les investissements miniers en RDC, et également de rendre le pays plus attractif. Dix ans […]

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Royaume de Kongo à la RD Congo

Royaume de Kongo à la RD Congo – Charco Valdes

Purement historique, tout en restant objectif et sans entrer concrètement dans les détails, ce petit ouvrage parle des pionniers qui ont bâti et pillé ce pays presque aussi grand que le continent européen. Scandaleusement riche en matières premières, la R. D. Congo attise la convoitise de personnes et de multinationales peu scrupuleuses au détriment de […]

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