Depuis bon nombre d’années, les Lois de finances ont apporté des modifications à l’Ordonnance-loi n° 10/002 du 20 août 2010 portant Code des douanes. A cet effet, il s’est avéré nécessaire d’organiser en un seul texte les différentes réformes apportées par ces Lois et/ou les nouvelles dispositions douanières qu’elles ont intégrées. C’est donc au regard […]
Les procédures de contrôle a posteriori en RD Congo – Alain Tenday Lupumba
« Les objectifs de cet ouvrage sont de sensibiliser les professionnels et les autres acteurs du commerce international aux spécificités du contrôle douanier a posteriori et d’offrir une approche pratique et spécifique des rôles et responsabilités des uns et des autres.Cet ouvrage résulte de la réflexion et de l’appropriation des meilleures pratiques internationales. En effet, […]
Le droit du commerce international contre l’économie africaine – Godé Mpoy Kadima
Le continent africain constitue un marché potentiel significatif pour l’Occident, et pour le monde entier en général, du fait de sa démographie, de ses ressources naturelles et de son déficit technologique. Conscients de leurs forces et deleurs faiblesses, les États africains cherchent de plus en plus à « parler d’une seule voix » sur la […]
Dédouanement des marchandises en RDC : Le déclarant – André MONGA NUMBI
Tel qu’indiqué dans le titre, le cadre principal de ce travail est le dédouanement des marchandises en RDC. Cependant, il ne reste pas figé dans ce contexte général et vaste, puisqu’il se base, spécifiquement, sur le déclarant qui est un acteur actif dans les opérations de dédouanement au regard du rôle clé qu’il joue ; […]
Lexique Douanier et Accisien de la RDC – André MONGA NUMBI
Nul n’ignore que le droit douanier, considéré sous sa dimension tant nationale qu’internationale, constitue une matière abondante et complexe se complaisant dans un jargon souvent incompréhensible aux profanes. Partant de cette réalité du langage douanier, il nous a paru utile, du haut de nos connaissances et de notre expérience professionnellement acquise dans le champ douanier, […]