Nous sommes les contemporains du premier siècle d’existence d’un Internet défiant le droit. Faut-il encoreentretenir des inhibitions d’esprit de jeunesse, là où le droit de l’Internet et l’Internet lui-même sont jeunes?Qui reprochera aux chercheurs de la génération androïde de mener la quête des connaissances sur leur temps ? Avec méthode et rigueur, avec patience et […]

La dématérialisation est le processus de remplacement d’un support physique, le papier, par un support dénué de consistance corporelle, les documents numérisés. L’informatique y contribue grandement. Nos habitudes travail, nos activités, ainsi que leur cadre de déroulement s’en trouvent bouleversés. La technique ne se limite pas au dialogue des machines ni au fonctionnement l’écosystème numérique. […]

Les télécoms, l’Internet et le numérique sont des facteurs techniques de transformation du droit, à l’échelon local et global. À l’origine, les télécoms étaient sous le régime des services publics. À partir des États-Unis et de l’Europe, l’OMC (1994-1997) a promu le droit sectoriel de la régulation. Partout, de nouveaux défis sont nés entre acteurs […]

Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d’ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Au départ, les États-Unis, puis l’Europe ont organisé les services de la société de l’information autour de la politique de dérégulation. Pour l’Afrique, le « mimétisme contraint » a conduit […]